Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.passeport-pluriel.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Passeport Pluriel

Association Loi 1901

E-mail : passeportpluriel.france@gmail.com

Tél : 01 48 75 63 04

Adresse : 7 rue Victor Mussalut, 94120 Fontenay-sous-Bois

Identification de l’entreprise : Passeport Pluriel

SIRET : 393 24 92 06 00 011

Directeur de la publication : Patricia MADAUNE, présidente de l’association

E-mail : madaunepati@gmail.com

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Tél : 04.44.44.60.40

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Leïla Rochin avec WordPress.

Autres contributeurs : Crédits photos et vidéos : UE/ECHO, Leandro Loureiro (Unsplash), Pauline Guitard, Mohammed.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Passeport Pluriel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Passeport Pluriel.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Passeport Pluriel ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.passeport-pluriel.org.

Passeport Pluriel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.passeport-pluriel.org.

Passeport Pluriel s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.passeport-pluriel.org, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.