Mentions Légales

    Édition du site

    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.passeport-pluriel.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

    Propriétaire du site : Passeport Pluriel

    Association Loi 1901

    E-mail : passeportpluriel.france@gmail.com

    Tél : 01 48 75 63 04

    Adresse : 7 rue Victor Mussalut, 94120 Fontenay-sous-Bois

    Identification de l’entreprise : Passeport Pluriel

    SIRET : 393 24 92 06 00 011

    Directeur de la publication : Patricia MADAUNE, présidente de l’association

    E-mail : madaunepati@gmail.com

    Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

    Tél : 04.44.44.60.40

    Conception et réalisation

    Le site a été conçu et réalisé par Leïla Rochin avec WordPress.

    Autres contributeurs : Crédits photos et vidéos : UE/ECHO, Leandro Loureiro (Unsplash), Pauline Guitard, Mohammed.

    Propriété intellectuelle et contrefaçons

    Passeport Pluriel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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    Limitations de responsabilité

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